PROCES VERBAL PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024
Publiée le 17 septembre 2024 à 14:00
En raison de la réforme de la publicité des actes, le compte-rendu est supprimé au profit du procès-verbal, qui doit être approuvé lors de la séance suivante et publié au plus tard 8 jours après. Seule la liste des délibérations doit être affichée pour information du public (1ère page du PV provisoire ci-joint).
Par soucis de transparence, le procès-verbal ci-joint est provisoire, c'est pour cela qu'y apparait la mention " provisoire sous réserve d'approbation lors du prochain conseil municipal".
Vous pouvez le retrouver sur MAELIS (cliquez sur les 3 traits en haut à gauche de l'écran puis sur mes abonnements puis sur Commune d'Auvillers-les-Forges et enfin sur panneau d'affichage) ou sur le lien ci-dessous.